CONDITIONS GENERALES DE VENTE

PREAMBULE

ARTICLE 1 - PRIX ET NOMBRE DE PLACES
ARTICLE 2 - DISPONIBILITE
ARTICLE 3 - PLANS DE SALLE ET LOCALISATION DES PLACES
ARTICLE 4 - PAIEMENT
ARTICLE 5 - SECURISATION DES PAIEMENTS ET DONNEES PERSONNELLES
ARTICLE 6 - CONFIRMATION DE LA COMMANDE
ARTICLE 7 - VALIDATION
ARTICLE 8 - OBTENTION DES BILLETS
ARTICLE 9 - ANNULATION, REMBOURSEMENT, UTILISATION
ARTICLE 10 - SERVICE CLIENTELE ET SUIVI DE COMMANDE
ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent service de Billetterie est réalisé par HEAVY NEW YEAR sarl (Siège social : 22 Place Carrière 88300 Neufchâteau : - RCS EPINAL 820 959 138, n° TVA FR 90 820959138)
PREAMBULE

Il est préalablement précisé que les présentes conditions générales régissent exclusivement les ventes de billets de spectacles sur le site www.heavynewyear.com. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion des conditions en vigueur dans les points de vente partenaires, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.
Les billets vendus sur http://www.heavynewyear.com sont réservés aux particuliers.

ARTICLE 1 - PRIX ET NOMBRE DE PLACES

1.1 Les prix des billets de spectacles (valeur faciale) sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition indiqués ci-après à l'article 7.3. Le prix figurant au recto du billet est le prix global payé par le spectateur. Le prix payé par le spectateur ne peut être modifié sans l'accord de l'organisateur de spectacle. Le nombre total de places en réservations cumulées par personne ne peut être supérieur au nombre de places définies par l'organisateur toutes catégories confondues et à défaut par HNY. Une même personne ne saurait effectuer plusieurs commandes espacées dans le temps pour contourner cette règle.

1.2 Différents types de tarifs peuvent vous être proposés notamment selon les manifestations.
Concernant le tarif groupes, lorsqu'il est proposé, un minimum de places déterminé par l'organisateur est obligatoire (généralement entre 15 et 20, sauf exceptions).

1.3 Pour certains spectacles, à la demande des organisateurs, vous recevrez des contremarques à la place des billets : dans ce cas, les billets sont à retirer, en échange des contremarques, à l'entrée de la salle, 30 min avant le début du spectacle.

1.4 Sauf indication contraire, le nombre total de places en réservations cumulées par personne ne peut être supérieur à :
- 15 pour un même spectacle
- 20 pour une commande sur plusieurs spectacles

1.5 Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

1.6 Heavy New Year sarl se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

1.7 Les billets de spectacles demeurent la propriété de l'organisateur de la manifestation jusqu'à l'encaissement complet et définitif du prix par Heavy New Year sarl.

ARTICLE 2 - DISPONIBILITÉ

Les réservations de billets de spectacles s'effectuent en temps réel.
Dans ce cadre, notre serveur vous informe en temps réel sur la disponibilité des billets au moment de la passation de votre commande.
En cas d'indisponibilité dans l'un des types de places demandés, notre serveur vous propose automatiquement les meilleures places restantes.
Dans le panier, la page « mon compte » vous permet de vérifier que les places qui vous sont attribuées correspondent bien à votre souhait. En effet, dans le cas où le nombre de places souhaité serait supérieur au nombre de places restantes dans la catégorie choisie, il se peut que, tenant compte avant tout du nombre de places demandées, il vous soit attribué des places réparties entre la catégorie souhaitée et d'autres catégories ou encore que les places qui vous sont attribuées ne soient pas côte à côte.

ARTICLE 3 - PLANS DE SALLES ET LOCALISATION DES PLACES

En fonction de la configuration de la salle et de l'évènement, il peut vous être proposé les places suivantes :
Des places numérotées
Des places faisant partie de plusieurs catégories correspondant chacune à différentes zones de la salle, lesquelles peuvent être ou non numérotées
Des places libres dans l'ensemble de la salle
Dans le courant de votre réservation, vos places peuvent être indiquées sur un plan de salle si celui-ci est disponible. La localisation sur ce plan est fournie de la façon la plus représentative possible. Toutefois, en fonction de la dimension réelle de la salle figurée sur le plan, l'emplacement pourra indiquer soit le siège précis soit une zone de la salle dans laquelle sont situées vos places.
Les plans de salles de notre site sont mis en place à titre indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle.

ARTICLE 4 - PAIEMENT

Nous vous rappelons que le fait de valider votre commande implique l’obligation à votre charge de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats peut s'effectuer selon les moyens de paiement acceptés sur le site http://www.heavynewyear.com indiqués dans la rubrique « moyen de paiement »
Vous pouvez effectuer le règlement de vos achats sur notre site par carte bancaire.

4.1 Le paiement par carte bancaire vous permet de réserver vos billets en ligne et immédiatement de manière ferme. Les cartes acceptées pour le paiement d'une commande en billetterie de spectacles sont les cartes des réseaux Carte Bleue / Visa et Eurocard / Mastercard / American Express.

4.2 Un seul mode de paiement est autorisé par commande de spectacles.

ARTICLE 5 - SÉCURISATION DES PAIEMENTS ET DONNÉES PERSONNELLES

5.1 Sécurisation des paiements
Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation.
Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL à 128 bits mais nous avons aussi renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.
Dans le cadre de la lutte anti-fraude nous avons mis en place le paiement 3 D Secure, système de paiement par authentification. Ce service est gratuit et peut se déclencher pour vos paiements par carte Bleue, Visa et MasterCard. Avec le 3D Secure (ou Verified by visa ou MasterCard SecureCode), votre banque vérifie au moment du paiement votre identité. Le procédé d'identification etant spécifique à chaque banque, veuillez vérifier auprès de votre banque le procédé d'authentification utilisé.

5.2 Données personnelles

5.2.1 Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d'améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.
Elles sont stockées dans 2 bases différentes :
- Les données sont conservées dans votre Compte personnel par Heavy New Year sarl : ces données permettent de mener à bien votre transaction. En outre, ces données, une fois enregistrées, vous permettent d'effectuer plus rapidement vos transactions futures.
- Les données sont également stockées par l'application HNY, notre serveur central de réservation de billetterie de spectacles. Elles nous permettent de vous expédier vos billets, et éventuellement de vous contacter, dans la mesure du possible, en cas d'annulation ou de modification de date, d'horaire ou de lieu d'un spectacle pour lequel vous avez réservé des places. Dans le cadre de l'organisation du spectacle et de votre commande, les données sont également susceptibles d'être communiquées aux organisateurs/producteurs pour le compte duquel nous intervenons.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition, aux informations vous concernant qui peut s'exercer à Heavy New Year sarl, 22 Place Carrière 88300 Neufchâteau en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client. Conformément à la réglementation en vigueur, votre courrier doit être signé et accompagné de la photocopie d'un titre d'identité portant votre signature et préciser l'adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.
- Pour accéder à vos données personnelles enregistrées par l'application HNY, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client.
- E-mail : contactez-nous à : contact@heavynewyear.com
- Adresse : Heavy New Year sarl, 22 Place Carrière 88300 Neufchâteau.
Conformément à la réglementation en vigueur, votre courrier doit être signé et accompagné de la photocopie d'un titre d'identité portant votre signature et préciser l'adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.
Nous vous informons que les données peuvent être transmises à des prestataires sous-traitants situés en dehors de l’Union Européenne pour la gestion du service clientèle. Les garanties suivantes ont été prises pour s’assurer d’un niveau de protection suffisant des données personnelles : Le transfert de données a été autorisé par la CNIL et est encadré par les clauses contractuelles types établies par la Commission Européenne (n° d’autorisation en cours).
Existence d’une liste d’opposition au démarchage téléphonique : Si votre numéro de téléphone est recueilli à l’occasion de la création de votre compte ou de la passation de votre commande, nous vous informons que vos coordonnées téléphoniques ne seront utilisées que pour la bonne exécution de vos commandes ou pour vous contacter afin de vous proposer de nouveaux services. Sans préjudice de ce qui précède, conformément aux dispositions légales, vous êtes informés que vous pouvez, si vous le souhaitez, vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique. Vous pouvez vous inscrire gratuitement sur cette liste qui s’impose à tous les professionnels à l’exception de ceux avec lesquels vous avez déjà conclu un contrat.

ARTICLE 6 - CONFIRMATION DE LA COMMANDE

Votre commande de billets de spectacles n'est définitivement confirmée et n'engage HEAVY NEW YEAR SARL qu'à réception de l'e-mail confirmant que la commande de spectacles a bien été validée.
En conséquence, nous vous invitions à consulter votre messagerie électronique.

ARTICLE 7 - VALIDATION

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces conditions générales de vente.

ARTICLE 8 - OBTENTION DES BILLETS

8.1.1 Le paiement immédiat par carte bancaire vous permet de choisir entre l'expédition de vos billets et une impression personnalisé de vos billets.

8.1.2 Vous avez le choix entre l'expédition de vos billets et une impression personnalisé de vos billets.

8.2 Pour tout paiement par carte bancaire, la carte bancaire est débitée dès la validation finale de la commande.
Le débit de la carte bancaire est indépendant du retrait effectif des billets. En tout état de cause, les billets sont réglés même si vous omettez d’imprimer vos billets. Dans tous les cas vous obtiendrez vos billets au plus tard à la date du spectacle.

8.3 Les expéditions se font sous pli simple (moyennant des frais d'envoi et de gestion de 2,40 €). Dans tous les cas vous obtiendrez vos billets au plus tard à la date du spectacle.
Pour des envois à l'étranger, les frais d'envoi et de gestion sont de 6,90 €.

8.4 Le justificatif de paiement et les billets sont expédiés à l'adresse d'expédition que vous indiquez au cours du processus de commande (adresse de domicile ou autre adresse).

8.5 Conditions spécifiques au Billet Imprimable à Domicile : le billet imprimable à domicile vous permet d'imprimer les billets achetés sur une imprimante ordinaire à partir d'un accès internet. Concernant les informations techniques spécifiques au Billet Imprimable à Domicile, cliquez-ici.

8.5.1 Pour être valide, votre billet doit être imprimé en mode portrait, sur une feuille A4 blanche, vierge recto et verso. A chaque place achetée correspond un billet.

8.5.2 Sécurité : nos billets imprimables à domicile sont pourvus d'un code barre unique. La validité des billets est contrôlée et enregistrée à l'entrée à l'aide de lecteurs de code barre. Il est impossible d'être admis à l'entrée plusieurs fois avec le même billet. La reproduction de billets est interdite et ne vous procurera aucun avantage. Seule la première personne à présenter le billet sera admise à assister à la manifestation. Elle est présumée être le porteur légitime du billet. C'est pourquoi il est interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire le billet d'une quelconque manière, ou de le mettre à disposition à de telles fins. Conservez votre billet en lieu sûr. Utilisez exclusivement un circuit de vente officiel pour acheter votre billet. N'acceptez jamais un billet qui vous est proposé par un inconnu, car il pourrait s'agir d'une copie.
L'organisateur peut refuser l'entrée de la manifestation lorsque plusieurs impressions, reproductions, copies ou imitations d'un billet imprimable à domicile sont en circulation et qu'un accès à la manifestation a déjà été concédé préalablement au détenteur d'une impression, d'une reproduction, d'une copie ou d'une imitation du billet imprimable à domicile correspondant. L'organisateur n'est notamment pas obligé de procéder à une vérification de l'identité de la personne présentant le billet imprimable à domicile afin de vérifier qu'il s'agit bien de l'acheteur de billets, ni de vérifier l'authenticité du billet imprimable à domicile dans la mesure où l'imitation ou la copie ne peut être identifiée de manière indubitable en tant que telle lors du contrôle d'entrée à la manifestation. Si le détenteur d'un billet imprimable à domicile est refoulé pour cette raison lors d'un contrôle d'accès, il n'existe aucun droit à remboursement du prix acquitté.

8.5.3 Vous pouvez effectuer votre achat de chez vous ; et obtenir vos billets de façon instantanée, sans attendre de les recevoir par courrier, ou sans avoir à vous déplacer en magasin. C'est un nouveau service qui vous est proposé. Ce service a nécessité des développements technologiques permettant de générer votre billet, et de fournir les informations nécessaires à l'accès à la manifestation pour que vous puissiez entrer. Au titre de ce service, des frais vous sont facturés.

8.5.4 Vos billets imprimables à domicile sont disponibles en permanence jusqu'à la date de l'évènement sur le site internet sur lequel vous avez acheté vos billets.
Pour les retrouver :
rendez-vous sur la rubrique « mon compte ». Identifiez-vous.
Rubrique « Mes E-Billets » ; sélectionnez la ligne de commande avec les billets que vous souhaitez imprimer en cliquant en bout de ligne sur « Détails ».
Détail de la ligne de commande : cliquez sur l'imprimante en bout de ligne de commande.
Impression des billets. Une ligne d'impression est disponible par billet. Cliquez sur l'imprimante pour imprimer chaque billet.
L'acheteur des billets prend toutes les mesures de précaution requises pour conserver secret son mot de passe et pour empêcher toute utilisation par des personnes non autorisées ou toute infraction.

8.5.5 Heavy New Year sarl décline toute responsabilité : pour les anomalies pouvant survenir en cours de commande, de traitement ou d'impression du billet imprimable à domicile dans la mesure où elle ne les a pas provoquées intentionnellement ou par suite de négligences en cas de perte, vol ou utilisation illicite du billet imprimable à domicile. Il ne sera remis au client aucun duplicata ou certificat, rémission du billet, de quelque nature que ce soit, autre que le seul billet initial imprimable par le client.
Le remboursement du paiement des manifestations annulées avec des billets imprimables à domicile s'effectue automatiquement vis-à-vis de l'acheteur de billets au moyen d'un crédit sur la carte de crédit indiquée lors du processus de commande. Le droit au remboursement revient exclusivement à l'acheteur de billets qui est porté sur le billet imprimable à domicile et il n'est pas transmissible

ARTICLE 9 - ANNULATION, REMBOURSEMENT, UTILISATION

9.1 Absence de droit de rétractation
Conformément à l'article L 121-21-8 du Code de la Consommation, les billets de spectacles ne font pas l'objet d'un droit de rétractation

9.2 Un billet de spectacle ne peut être remboursé même en cas de perte ou de vol, ni repris, ni échangé sauf en cas d'annulation d'un spectacle. En cas d’annulation du spectacle, seul le prix du billet sera remboursé. Ce remboursement n'interviendra qu'en faveur de l'acquéreur initial contre remise du billet. Dans tous les cas, aucun frais de quelque nature que ce soit, ne sera remboursé ou dédommagé.
Un billet ne peut également être revendu à un prix supérieur à celui porté au recto dudit billet.
Aucun duplicata du billet ne pourra être délivré y compris en cas de perte ou de vol.
Lors du contrôle à l'entrée du lieu de l'événement, une pièce d'identité, avec photo, en cours de validité pourra vous être demandée et elle devra correspondre au nom inscrit sur le billet si celui-ci est nominatif.

9.3 Les événements se déroulent sous la seule responsabilité de l'organisateur. Heavy New Year sarl ne peut, en aucun cas, être tenue pour responsable.

9.4 À l'annonce de l'annulation ou d'une modification de date, d'horaire ou de lieu d'un spectacle pour lequel vous avez réservé des places, vous acceptez que Heavy New Year sarl dans la mesure du possible, lorsqu'elle aura elle-même été prévenue par l'organisateur, puisse utiliser les coordonnées que vous avez saisies lors de la réservation pour vous tenir informés de la marche à suivre.
Nous vous invitons en tout état de cause à vérifier 24 heures avant votre spectacle que celui-ci est bien maintenu sans modification, par téléphone au 03.55.20.26.11 (prix d'un appel local), ou dans l'un de nos points de vente.

ARTICLE 10 - SERVICE CLIENTÈLE ET SUIVI DE COMMANDE

Pour toute information ou question, notre Service clientèle est à votre disposition :
Téléphone : 03.55.20.26.11 (prix d'un appel local), du lundi au samedi de 09h00 à 13h00 et de 14h00 à 18h00.
Si vous appelez de l'étranger, le numéro est : + 33 3 55 20 26 11
Courrier : Heavy New Year sarl , 22 Place Carrière  88300 Neufchâteau
Formulaire mail : Contactez-nous par mail
Vous pouvez également, à tout moment, suivre l'état de votre commande de spectacles en ligne à l'adresse http://www.heavynewyear.com dans la rubrique « mon compte ».

ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

Les ventes de billetterie visées aux présentes sont soumises à la loi française.
Pour toute réclamation vous pouvez contacter le service clientèle aux coordonnées mentionnées à l’article 10 des présentes conditions.
En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
Mise à jour au 24/08/2016